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 [Haltevoie] Les lois de la cité

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Date d'inscription : 09/03/2018

MessageSujet: [Haltevoie] Les lois de la cité   Jeu 12 Avr - 16:18



Loi de la cité d'Haltevoie



Quelques notions importantes :

Les non citoyens n'ont pas accès aux droits de la cité, ils peuvent porter plainte, mais la garde peut estimer qu'il n'est pas utile de leur venir en aide. Ils sont cependant soumis aux même lois et encourt les mêmes peines s'ils ne les respectent pas.

S'en prendre à la noblesse reste l'un des actes les plus graves qui soit au sein d'Haltevoie, aussi, la garde peut si elle l'estime nécessaire, doubler le montant des amandes et des peines en fonction du préjudice subit par la noblesse.

Lieux officiels ou institution officielles regroupe l'ensemble des bâtiments appartenant à la garde, à la royauté, à la guilde des mages ou des guerriers, ainsi qu'au clergé des Huit et à la banque d'Haltevoie.
Les élites représentent les nobles et les riches notables de la cité, leur sécurité et leur bien-être restent la priorité de la garde, souvent au détriment des citoyens.

Le jugement par forum publique permet à une poignée de citoyen sous l'encadrement de la garde de décider de la peine qui sera appliquer pour la personne incriminée.

Les lois s'appliquent sur l'ensemble des terres de Havre-Tempête.

La garde reste la seule est unique représentante de la loi au sein de la cité et ses extérieurs, les jugements seront toujours rendu soit par application directe de la peine, soit après décision prise par le forum publique.




Listes des délits :
Les délits ne font pas l'objet de jugement et son directement appliqué par la garde et ses représentants.
Les délits ne peuvent entraîner de lourde peine.


État d'ébriété troublant la voie publique : 1 journée de geôle.
Injure à la garde : 500 pièces d'or d'amande + 1 coups de fouet.
Refus de ce soumettre une directive de la garde : 1 journée de geôle + 1 coup de fouet.
Trouble à l'ordre publique : 500 pièces d'or d'amande.
Usurpation d'identité d'une élite : 2 coups de fouet + 1 jour de pilori.
Vol : Remboursement de 3X la valeur de l'objet volé + 2 heure de pilori.
Vol avec circonstances aggravantes : Remboursement de 10X la valeur de l'objet volé + 2 coups de fouet en place publique + 1 journée de pilori.
Effraction de domicile : 1500 pièces d'or d'amande + 1 journée de pilori.
Effraction d'un lieu officiel : 3 coups de fouet en place publique + 1 journée de pilori + marquage au fer rouge sur la main.
Blessure involontaire sur citoyen : Entre 150 et 3000 pièces d'or d'amande selon les circonstances.
Blessure involontaire sur l'élite : Minimum 3000 pièces d'or d'amande + 1 journée de pilori.
Tentative de viole sur citoyen : 3 coups de fouet + 2 jours de pilori.
Tentative de viole sur une élite : 5 coups de fouet + 2 jours de pilori.
Attenta à la pudeur : 1000 pièces d'or d'amande + 2 jours de geôle.
Tentative d'entrave à la justice : 3 coups de fouet + 2 jours de pilori.
Tentative de chantage à la garde ou sur une élite : 5 coups de fouet + marquage au fer rouge sur la main.
Tentative de corruption de la garde : 5 coups de fouet + marquage au fer rouge sur la main.
Propagation de fausses rumeurs visant à nuire à une élite ou une institution officielle : 5000 pièces d'or d'amande + 2 jours de pilori + 3 coups de fouet.
Usage de la magie sans autorisation de la garde dans un lieu publique d'un non membre de la guilde des mages : 2500 pièces d'or d'amande + 4 heure de pilori.
Usage de la magie sans autorisation de la garde dans un lieu publique d'un membre de la guilde des mages : 500 pièces d'or d'amande + dépôt d'une plainte aux responsables de la guilde des mages.
Invocation de créature magique dans l'enceinte de la cité sans autorisation de la garde : 2500 pièces d'or d'amande + 4 heure de pilori.
Profanation de cimetière : 5000 pièces d'or d'amande + 1 jour de pilori.
Injures à l'encontre des Huit : 3 heures de pilori.
Dégradation d'un lieu de culte des Huit : 5000 pièces d'or d'amande + 3 coups de fouet.
Blanchiment d'argent : Jusqu'à 25 000 pièces d'or d'amande + 5 jours de geôle.
Recel : 5 coups de fouet + 3 jours de pilori.
Trafique sur le marché noir : Jusqu'à 25 000 pièces d'or d'amande + 5 jours de geôle.
Importation de marchandise interdite : Destruction de la marchandise + 15 000 pièces d'or d'amande + Interdiction de commerce pendant 3 mois.
Récidive d'un délit : Doublement de la peine, voir bannissement de Havre-Tempête si récidive multiple.



Liste des crimes :

La plupart des crimes sont directement appliquer selon les lois de la cité, cependant, certains peuvent faire l'objet d'une décision par forum publique.

Les crimes peuvent entraîner de lourde peine, allant jusqu'à la peine de mort.


Agression sur citoyen : 5 coups de fouet + 3 jours de pilori.
Agression sur un membre d'une institution officielle ou une élite : 10 coups de fouet + 5 jours de pilori.
Tentative de meurtre sur citoyen : Jugement par forum publique.
Tentative de meurtre sur un membre d'une institution officielle ou sur une élite : Jugement par forum publique.
Meurtre d'un citoyen : Jugement par forum publique.
Meurtre d'un membre d'une institution officiel ou d'une élite : Jugement par forum publique.
Viole : 10 coups de fouet + castration ou excision par fer rouge.
Esclavagisme : Jugement par forum publique.
Être Vampire ou Lycan : Mort sur bûcher publique.
Vénération / Appartenance d'un culte Daedrique (excepté Azura) : 15 coups de fouet + mort par pendaison.
Appartenance à une organisation criminelle ( Morag Tong, Confrérie noire, guilde des voleurs...etc. ) : Lapidation publique + mort par décapitation.
Piraterie : Destruction du navire + 10 coups de fouet pour l'ensemble de l'équipage + mort par pendaison pour le Capitaine.
Tortures : 10 coups de fouet + section de la main droite + bannissement des terres de Havre-Tempête.
Enlèvement / séquestration d'un citoyen : Jugement par forum publique.
Enlèvement / séquestration d'un membre d'une institution officielle ou d'une élite : Jugement par forum publique.
Empoissonnement : Jugement par forum publique.
Conspiration contre une institution officielle ou contre une élite : Jugement par forum publique.
Détournement de bien appartenant à une institution officielle : Jugement par forum publique.
Incendie volontaire : 5 coups de fouet + section de la main droite.
Usage de la nécromancie : Mort par décapitation.
Récidive de crimes : Bannissement ou mort par décapitation en fonction de la gravité.
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